La protection des espèces et des espaces naturels

Les espèces protegées

Publié le 3 août 2011 par GLV

Atteintes aux espèces sauvages

Définition

Les menaces sont parfois d’origine naturelle mais surtout d’origine humaine : destruction des milieux, assèchements des marais, modification des pratiques agricoles, constructions diverses, pollution, capture ou ramassage trop abondants, introduction d’espèces concurrentes.
Les mesures en faveur de la protection de la faune et de la flore ont pour objectif d’éviter la disparition d’un certain nombre d’espèces animales et végétales.
Ces mesures sont :
- la règlementation des modalités d’exploitation de la faune et de la flore : commerce, détention, naturalisation, introduction et importation ;
- la création de zones réglementées pour la protection de la faune et de la flore. Réserve naturel, arrêté de protection de biotope ;
- la réintroduction d’espèces disparues ou en voie de disparition (lynx, vautour fauve, ours...) ;
- l’inventaire, le suivi des populations, et la définition d’espèces protégées à différents niveau (régional, national, européens, mondiale) ;
- la réglementation des activités de chasse, pêche, cueillette et ramassage ;

Dans ce thème d’atteinte à la faune sauvage , plusieurs volets seront traités :
- la protection et la liste des espèces sauvages protégées ;
- le ramassage et la cueillette ;
- la chasse, activité qui consiste à repérer, à poursuivre et à tuer des animaux sauvages. De nos jours, la chasse est un sport strictement réglementé ;
- la pêche, une des plus anciennes activité humaine permettant de se procurer de la nourriture. La pêche reste pratiquée comme moyen de subsistance, mais elle s’exerce surtout à titre de sport.

Cadre réglementaire

Loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature
code de l’environnement
La protection de la faune sauvage est soumise à la réglementation selon le livre IV du code l’environnement.
La chasse est réglementée par le titre II du livre IV du code de l’environnement, mais aussi par arrêtés ministériels ou préfectoraux.
La pêche est réglementée par le titre III du livre IV du code de l’environnement et par arrêtés ministériels ou préfectoraux complémentaires.

Remarque : des textes récents ont été publiés et constituent une modification importante de la protection de la nature puisque les milieux de vie de certaines espèces sont désormais également protégés :

Protection des Espèces sauvages

Il existe plusieurs textes règlementaires sur la protection des espèces sauvages, au niveau international, (convention de Washington, convention de Berne, convention de Bonn..), au niveau européen, (Directive n°92/43 du 21 mai 1992 (Natura 2000)...). La France a ratifié et transcrit ces textes dans le droit français.
Au niveau national, les articles L411-1 et L411-2 du Code de l’environnement interdisent les activités qui menacent l’espèce (destruction, coupe, mutilation, arrachage, cueillette, utilisation, vente, achat...) et préconisent l’élaboration de listes d’espèces protégées au niveau national ou régional pour lesquelles ces activités s’appliquent. Des arrêté interministériel précisent par groupes taxonomiques ces listes espèces protégées au niveau national et les mesures d’interdictions particulières. Ces listes peuvent être revues régulièrement. L’arrêté du 29 octobre 2OO9 fixant la liste des oiseaux protégés et les modalités de leur protection vient préciser la portée des articles précédents : soit concernant les oiseaux dont la liste est établie ci-contre :
Sont interdits sur tout le territoire métropolitain et en tout temps :

- la destruction intentionnelle ou l’enlèvement des œufs et des nids.
- la destruction, la mutilation intentionnelles, la capture ou l’enlèvement des oiseaux dans le milieu naturel ;
- la perturbation intentionnelle des oiseaux, notamment pendant la période de reproduction et de dépendance, pour autant que la perturbation remette en cause le bon accomplissement des cycles
biologiques de l’espèce considérée.

Sont interdites sur les parties du territoire métropolitain où l’espèce est présente ainsi que dans l’aire de déplacement naturel des noyaux de populations existants la destruction, l’altération ou la dégradation des
sites de reproduction et des aires de repos des animaux. Ces nterdictions s’appliquent aux éléments physiques ou biologiques réputés nécessaires à la reproduction ou au repos de l’espèce considérée, aussi longtemps qu’ils
sont effectivement utilisés ou utilisables au cours des cycles successifs de reproduction ou de repos de cette espèce et pour autant que la destruction, l’altération ou la dégradation remette en cause le bon accomplissement

Listes des espèces protégés au niveau national :

« Sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps la destruction, l’altération ou la dégradation du milieu particulier des espèces non domestiques suivantes, la destruction, la mutilation, la capture ou l’enlèvement, la perturbation intentionnelle, la naturalisation d’individus de ces espèces ou, qu’ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat. »

La mise en conformité des textes de protection (arrêtés mininstériels parus en 2007) avec les directives européennes a notamment pour conséquence :
l’ajout de la perturbation intentionnelle
la protection des sites de reproduction et des aires de repos dans les zones de présence de l’espèce
le raisonnement à l’échelle de la population et non plus du seul individu pour caractériser les dérogations possibles

MAMMIFERES TERRESTRES

(arrêté du 23 avril 2007) :

Toutes les espèces de chauves-souris,

Desman des Pyrénées, Hérisson d’Europe, Hérisson d’Algérie, Musaraigne aquatique, Musaraigne de Miller, Écureuil roux, Castor, Hamster commun, Muscardin, Genette, Vison, Loutre, Chat sauvage, Lynx d’Europe, Loup, Ours, Bouquetin des Alpes,

MAMMIFERES MARINS

(arrêté du 1er juillet 2011)

Cétacés

Mysticètes

Balaenidés :

Baleine franche australe
Baleine franche boréale, baleine des Basques
Balaenoptéridés
Petit rorqual
Petit rorqual antarctique
Rorqual boréal (de Rudolphi)
Rorqual tropical (de Bryde)
Rorqual bleu, grand rorqual
Rorqual commun
Baleine à bosse, Mégaptère

Néobalaenidés

Baleine pygmée

Odontocètes

Delphinidés :

Dauphin de Commerson,
Dauphin commun à bec court,
Dauphin commun à bec long,
Orque, épaulard,
Pseudorque,
Orque naine,
Globicéphale tropical,
Globicéphale noir,
Péponocéphale, dauphin d’Electre,
Grampus, dauphin de Risso,
Dauphin de Fraser,
Lagénorhynque à flancs blancs,
Lagénorhynque à bec blanc,
Lagénorhynque sablier,
Lagénorhynque obscur,
Dauphin aptère austral,
Costero, sotalie de Guyane,
Dauphin à bosse indo-pacifique,
Dauphin tacheté pantropical,
Dauphin clymène,
Dauphin bleu et blanc,
Dauphin tacheté de l’Atlantique,
Dauphin à long bec,
Sténo, dauphin à bec étroit,
Grand dauphin indo-pacifique,
Grand dauphin

Monodontidés

Belouga

Phocoenidés

Marsouin à lunettes, marsouin de Lahille,
Marsouin commun

Physétéridés

Cachalot pygmée,
Cachalot nain,
Cachalot macrocéphale

Ziphidés :

Bérardie d’Arnoux,
Hypérodon boréal,
Hypérodon austral,
Mésoplodon de Sowerby, baleine à bec de Sowerby,
Mésoplodon de Blainville, baleine à bec de Blainville,
Mésoplodon de Gervais, baleine à bec de Gervais,
Mésoplodon de Layard, baleine à bec de Layard,
Mésoplodon de True, baleine à bec de True,
Mésoplodon de Longman, baleine à bec de Longman,
Ziphius, baleine à bec de Cuvier

Pinnipèdes

Otaridés : Otarie des Kerguelen, Otarie de l’île d’Amsterdam ;

Phocidés : Phoque gris, Phoque de Weddel, Phoque crabier, Eléphant de mer, Phoque moine, Phoque de Ross, Phoque veau marin, Phoque annelé, Léopard de mer, Phoque barbu, Morse, Phoque du Groenland et Phoque à capuchon vivants ;

Siréniens : Dugong, Lamantin d’Amérique

OISEAUX

(article L 411-1 du code de l environnement et Directive 2009/147/CE du parlement européen du 30 Novembre 2009.)

Plongeon à bec blanc, Plongeon arctique, Plongeon imbrin, Plongeon catmarin, Grèbe esclavon, Grèbe huppé, Grèbe jougris, Grèbe à cou noir, Grèbe à bec bigarré, Grèbe castagneux, Albatros à sourcils noirs, Albatros hurleur, Pétrel de Bulwer, Puffin cendré, Fulmar, Fulmar géant, Fulmar de Hall, Pétrel gongon, Pétrel diablotin, Pétrel de Madère, Puffin semblable, Puffin majeur, Puffin fuligineux, Puffin des Baléares, Puffin des Anglais, Puffin Yelkouan, Océanite tempête, Océanite de Castro, Océanite culblanc, Océanite de Swinhoe, Océanite de Wilson, Oceanite frégate, Phaeton à bec rouge, Pélican frisé, Pélican blanc, Fou de Bassan, Fou du Cap, Fou masqué, Fou brun, Cormoran huppé, Cormoran à aigrette, Grand cormoran, Cormoran pygmée, Frégate superbe, Grande aigrette, Héron cendré, Grand Héron, Héron mélanocéphale, Héron pourpré, Crabier chevelu, Butor d’Amérique, Butor étoilé, Héron garde-boeufs, Héron strié, Héron vert, Aigrette garzette, Aigrette des récifs, Aigrette bleue, Blongios de Mandchourie, Petit Blongios, Blongios nain, Blongios de Sturm, Bihoreau gris, Cigogne blanche, Cigogne noire, Ibis chauve, Spatule blanche, Ibis falcinelle, Flamant nain, Flamant rose, Canard d’Amérique ou à front blanc, Sarcelle à ailes bleues, Canard à faucilles, Sarcelle élégante, Canard noir, Oie à bec court, Oies des neiges, Oie naine, Oie de Ross, Fuligule à tête noire, Fuligule à tête rouge, Fuligule à bec cerclé, Fuligule nyroca, Fuligule à dos blanc, Bernache cravant, Bernache nonette, Bernache à cou roux, Garrot albéole, Garrot d’Islande, Cygne de Bewick, Cygne chanteur, Cygne tuberculé, Dendrocygne fauve, Arlequin plongeur, Garrot arlequin, Harle couronné, Sarcelle marbrée, Harle piette, Harle bièvre, Harle huppé, Macreuse à front blanc, Erismature à tête blanche, Eider de Steller, Eider à tête grise, Tadorne casarca, Tadorne de Belon, Babuzard pêcheur, Epervier à pieds courts, Autour des palombes, Epervier d’Europe, Vautour moine, Aigle ibérique, Aigle royal, Aigle criard, Aigle impérial, Aigle des steppes, Aigle pomarin, Aigle ravisseur, Buse variable, Buse pattue, Buse féroce, Circaète Jean-le-blanc, Busard des roseaux, Busard Saint-Martin, Busard pâle, Busard cendré, Elanion blanc, Gypaète barbu, Vautour fauve, Pygargue à queue blanche, Pygargue à tête blanche, Pygargue de Pallas, Aigle de Bonelli, Aigle botté, Autour sombre, Milan noir, Milan royal, Vautour percnoptère, Bondrée apivore, Vautour oricou, Faucon de l’Amour, Faucon lanier, Faucon sacre, Faucon émerillon, Faucon d’Eleonore, Faucon crécerellette, Faucon pèlerin, Faucon gerfaut, Crécerelle d’Amérique, Faucon hobereau, Faucon crécerelle, Faucon kobez, Francolin noir, Turnix d’Andalousie, Grue demoiselle, Grue du Canada, Grue cendrée, Marouette rayée, Râle des genêts, Foulque d’Amérique, Foulque caronculée, Râle à bec jaune, Talève sultane, Talève d’Allen, Talève violacée, Marouette de, Caroline, Marouette ponctuée, Outarde houbara, Grande outarde, Outarde canepetière, Huîtrier des Canaries, Echasse blanche, Avocette, Oedicnème criard, Courvite isabelle, Glaréole orientale, Glaréole à ailes noires, Glaréole à collier, Pluvian d’Egypte, Tourne-pierre, Pluvier asiatique, Gravelot à collier interrompu, Petit gravelot, Grand gravelot, Gravelot de Leschenault, Gravelot de Mongolie, Gravelot semi-palmé, Gravelot kildir, Pluvier guignard, Pluvier bronzé, Pluvier fauve, Vanneau sociable, Vanneau à queue blanche, Vanneau à éperons, Bartramie des champs, Bécasseau à queue pointue, Bécasseau sanderling, Bécasseau variable, Bécasseau de Baird, Bécasseau cocorli, Bécasseau de, Bonaparte, Bécasseau à échasses, Bécasseau violet, Bécasseau d’Alaska, Bécasseau tacheté, Bécasseau minute, Bécasseau minuscule, Bécasseau semi-palmé, Bécasseau à col roux, Bécasseau à longs doigts, Bécasseau de Temminck, Bécasseau de l’Anadyr, Chevalier semipalmé, Bécassine double, Bécassine à queue pointue, Bécasseau falcinelle, Bécassin roux, Bécassin à long bec, Barge hudsonienne, Courlis esquimau, Courlis nain, Courlis à bec grêle, Phalarope à bec étroit, Phalarope à bec large, Phalarope de Wilson, Chevalier à pattes jaunes, Chevalier sylvain, Chevalier guignette, Chevalier criard, Chevalier cul-blanc, Chevalier solitaire, Chevalier stagnatile, Chevalier bargette, Chevalier grivelé, Chevalier de Sibérie, Bécasseau rousset, Labbe à longue queue, Labbe parasite, Labbe pomarin, Grand labbe Goéland argenté, Mouette atricille, Goéland d’Audoin, Goéland cendré, Mouette à tête grise, Goéland à bec cerclé, Goéland railleur, Goéland à ailes blanches, Goéland bourgmestre, Goéland ichtyaète, Goéland à iris blanc, Mouette mélanocéphale, Goéland marin, Goéland leucophée, Mouette pygmée, Mouette de Bonaparte, Mouette de Franklin, Mouette rieuse, Mouette de Sabine, Mouette ivoire, Mouette de Ross, Mouette tridactyle, Noddi brun, Guifette moustac, Guifette leucoptère, Guifette noire, Sterne hansel, Sterne naine, Sterne des Aléoutiennes, Sterne bridée, Sterne voyageuse, Sterne caspienne, Sterne de Dougall, Sterne élégante, Sterne de Forster, Sterne fuligineuse, Sterne pierregarin, Sterne royale, Sterne arctique, Sterne caugek, Petit pingouin, Mergule nain, Guillemot à miroir, Starique perroquet, Macareux moine, Macareux huppé, Guillemot à cou blanc, Guillemot de Troïl, Guillemot de Brünnich, Ganga cata, Ganga unibande, Ganga tacheté, Syrrhapte paradoxal, Pigeon de Bolle, Pigeon des lauriers, Pigeon trocaz, Tourterelle orientale, Tourterelle maillée, Coucou geai, Coucou gris, Coulicou à bec noir, Coulicou à bec jaune, Chouette effraie, Chouette de Tengmalm, Hibou du Cap, Hibou des marais, Hibou moyen-duc, Chevêche d’Athena, Grand-duc d’Europe, Chevêchette d’Europe, Harfang des neiges, Petit-duc scops, Chouette hulotte, Chouette lapone, Chouette épervière, Chouette de l’Oural, Engoulevent du désert, Engoulevent d’Europe, Engoulevent à collier roux, Engoulevent d’Amérique, Martinet des maisons, Martinet noir, Martinet cafre, Martinet à ventre blanc, Martinet de Sibérie, Martinet pâle, Martinet unicolore, Martinet épineux, Martinet ramoneur, Martin pêcheur, Alcyon ceinturé, Alcyon pie, Martin chasseur de Smyrne, Guêpier d’Europe, Guêpier de Perse, Huppe fasciée, Pic à dos blanc, Pic épeiche, Pic mar, Pic épeichette, Pic syriaque, Pic noir, Torcol fourmilier, Pic tridactyle, Pic cendré, Pic vert, Pic maculé, Moucherolle phébi, Sirli du désert, Ammomane élégante, Alouette calandrelle, Alouette pispolette, Sirli de Dupont, Cochevis hupé, Cochevis de Thékla, Alouette hausse-col, Alouette bilophe, Alouette lulu, Alouette monticole, Alouette calandre, Alouette leucoptère, Alouette nègre, Hirondelle de fenêtre, Hirondelle rousseline, Hirondelle à front blanc, Hirondelle rustique, Hirondelle de rochers, Hirondelle paludicole, Hirondelle de rivage, Hirondelle bicolore, Pipit de Berthelot, Pipit roussseline, Pipit à gorge rousse, Pipit de Godlewski, Pipit de la Petchora, Pipit à dos olive, Pipit maritime, Pipit farlouse, Pipit de Richard, Pipit farlousane, Pipit spioncelle, Pipit des arbres, Bergeronnette grise, Bergeronnette des ruisseaux, Bergeronnette citrine, Bergeronnette printannière, Bulbul des jardins, Pie-grièche écorcheur, Pie-grièche brune, Pie-grièche grise, Pie-grièche isabelle, Pie-grièche méridionale, Pie-grièche à poitrine rose, Pie-grièche masquée, Pie-grièche à tête rousse, Tchagra à tête noire, Jaseur des cèdres, Jaseur boréal, Cincle plongeur, Troglodyte mignon, Moqueur chat, Moqueur polyglotte, Moqueur roux, Accenteur à gorge noire, Accenteur alpin, Accenteur mouchet, Accenteur montanelle, Grive fauve, Grive solitaire, Grive à joues grises, Grive à dos olive, Agrobate roux, Rouge-gorge, Grive des bois, Iranie à gorge blanche, Rossignol calliope, Rossignol progné, Rossignol philomèle, Gorgebleue, Merle de roche, Merle bleu, Traquet du désert, Traquet de Finsch, Traquet oreillard, Traquet isabelle, Traquet à tête blanche, Traquet rieur, Traquet motteux, Traquet pie, Rouge-queue de Moussier, Rouge-queue noir, Rouge-queue à front blanc, Traquet des Canaries, Tarier des prés, Tarier pâtre, Merle d’Amérique, Grive de Naumann, Grive obscure, Grive à gorge noire ou rousse, Merle à plastron, Merle unicolore, Robin à flancs roux, Grive dorée, Grive à collier, Grive de Sibérie, Rousserolle à gros bec, Rousserolle isabelle, Rousserolle turdoïde, Rousserolle des buissons, Lusciniole à moustaches, Phragmite aquatique, Rousserolle verderolle, Phragmite des joncs, Rousserolle effarvate, Bouscarle de Cetti, Cisticole des joncs, Hypolaïs bottée, Hypolaïs ictérine, Hypolaïs des oliviers, Hypolaïs pâle, Hypolaïs polyglotte, Locustelle de Pallas, Locustelle fasciée, Locustelle fluviatile, Locustelle lancéolée, Locustelle luscinioïde, Locustelle tachetée, Pouillot de Bonelli, Pouillot boréal, Pouillot ibérique, Pouillot véloce, Pouillot de Temminck, Pouillot brun, Pouillot de Hume, Pouillot à grands sourcils, Pouillot modeste, Pouillot du Caucase, Pouillot de Pallas, Pouillot siffleur, Pouillot de Schwartz, Pouillot verdâtre, Pouillot fitis, Fauvette à tête noire, Fauvette des jardins, Fauvette passerinette, Fauvette grisette, Fauvette à lunettes, Fauvette babillarde, Fauvette de l’Atlas, Fauvette orphée, Fauvette melanocéphale, Fauvette de Ménétries, Fauvette naine, Fauvette épervière, Fauvette pitchou, Fauvette de Rüppell, Fauvette sarde, Roitelet à triple bandeau, Roitelet huppé, Roitelet de Ténériffe, Gobemouche à collier, Gobemouche noir, Gobemouche nain, Gobemouches à demi-collier, Gobe-mouches brun, Gobemouche gris, Mésange à moustaches, Mésange à longue queue, Mésange rémiz, Mésange noire, Mésange bleue, Mésange lapone, Mésange huppée, Mésange azurée, Mésange lugubre, Mésange charbonnière, Mésange boréale, Mésange nonette, Sittelle à poitrine rousse, Sittelle torchepot, Sittelle de Krüper, Sittelle de Neumayer, Sittelle corse, Tichodrome échelette, Grimpereau des jardins, Grimpereau des bois, Bruant lapon, Roselin
cramoisi, Bruant à joues marron, Bruant auréole, Bruant à tête rousse, Bruant cendrillard, Bruant proyer, Bruant à sourcils jaunes, Bruant fou, Bruant cendré, Bruant zizi, Bruant jaune, Bruant ortolan, Bruant à calotte blanche, Bruant mélanocéphale, Bruant de Pallas, Bruant nain, Bruant rustique, Bruant des roseaux, Bruant masqué, Bruant striolé, Guiaraca bleu, Junco ardoisé, Bruant des prés, Passerin indigo, Cardinal à poitrine rose, Bruant des neiges, Bruant à gorge blanche, Bruant fauve, Bruant à couronne blanche, Bruant chanteur, Paruline à poitrine baie, Paruline à croupion jaune, Paruline à gorge orangée, Paruline à tête cendrée, Paruline à flancs marron, Paruline jaune, Paruline rayée, Paruline tigrée, Paruline à gorge noire, Paruline masquée, Paruline noir et blanc, Paruline à collier, Paruline couronnée, Paruline des ruisseaux, Paruline flamboyante, Paruline à ailes dorées, Paruline obscure, Paruline à capuchon, Paruline à calotte noire, Viréo à gorge jaune, Viréo aux yeux rouges, Viréo de Philadelphie, Tohi à flancs roux, Tangara écarlate, Tangara vermillon, Goglu des prés, Oriole de Baltimore, Vacher à tête brune, Carouge à tête jaune, Roselin githagine, Sizerin cabaret, Linotte mélodieuse, Chardonneret, Sizerin flammé, Linotte à bec jaune, Sizerin blanchâtre, Tarin, Verdier, Gros bec, Gros bec errant, Pinson des arbres, Pinson du nord, Pinson bleu, Bec-croisé des sapins, Bec-croisé bifascié, Bec-croisé perroquet, Bec-croisé d’Ecosse, Durbec des sapins, Bouvreuil des Açores, Bouvreuil, Serin des Canaries, Venturon montagnard, Venturon corse, Serin à front d’or, Serin cini, Niverolle, Moineau domestique, Moineau espagnol, Moineau de la mer Morte, Moineau friquet, Moineau soulcie, Etourneau unicolore, Etourneau roselin, Loriot jaune, Grand corbeau, Corneille mantelée, Choucas de Daourie, Choucas des tours, Corbeau familier, Pie bleue, Casse-noix, Mésangeai imitateur, Chocard à bec jaune, Crave à bec rouge.

AMPHIBIENS

(arrêté du 19 décembre 2007)

Urodèles

Salamandridés :
Euprocte des Pyrénées,
Euprocte corse,
Salamandre noire,
Salamandre de Lanza,
Triton crêté italien,
Triton crêté,
Triton marbré
Salamandre de Corse,
Salamandre tachetée,
Triton alpestre),
Triton de Blasius,
Triton palmé,
Triton ponctué,

Plethodontidés :
Spélerpès brun,
Spéléomante de Strinati

Anoures

Discoglossidés :

Crapaud accoucheur,
Crapaud sonneur à ventre jaune,
Discoglosse corse,
Discoglosse peint,
Discoglosse sarde

Pélobatidés : Pélobate cultripède, Pélobate brun

Pélodytidés : Pélodyte ponctué

Bufonidés : Crapaud calamite, Crapaud vert, Crapaud commun

Hylidés :
Rainette verte
Rainette méridionale
Rainette corse

Ranidés : Grenouille de Berger,
Grenouille des champs,
Grenouille agile,
Grenouille ibérique,
Grenouille de Lessona,
Grenouille de Graf,
Grenouille de Perez,
Grenouille des Pyrénées,
Grenouille rieuse,

autres (L411-1 code de l’environnement) : Proteus anguinus, Hydromante d’Italie.

Sont interdits la mutilation, la naturalisation ou qu’ils soient vivants ou morts, le colportage, la mise en vente la vente ou l’achat des spécimens détruits, capturés ou enlevés : Grenouille Rousse, Grenouille Verte.

REPTILES

(arrêté du 19 décembre 2007)

Chéloniens

Emydés :
Cistude d’Europe (Emys orbicularis) (Linné, 1758).
Emyde lépreuse (Mauremys leprosa) (Schweigger, 1812).
Testudinidés :
Tortue d’Hermann (Testudo hermanni) (Gmelin, 1789) ;
Tortue grecque (Testudo graeca) (Linné, 1758).

Lacertiliens

Geckonidés : Phyllodactyle d’Europe, Hémidactyle verruqueux, Tarente de Mauritanie

Scincidés : Seps tridactyle

Anguidés : Orvet

Lacertidés : Algyroïde de Fitzinger
Lézard montagnard corse ou lézard de Bédriaga
Lézard montagnard pyrénéen
Lézard des souches
Lézard vert
Lézard hispanique,
Lézard des murailles,
Lézard sicilien,
Lézard tyrrhénien,
Lézard ocellé,
Lézard vivipare,
Psammodrome algire,
Psammodrome d’Edwards

Ophidiens

Colubridés :
Couleuvre verte et jaune,
Coronelle lisse,
Couleuvre d’Esculape,
Couleuvre à collier,
Vipère aspic,
Vipère péliade
Vipère de Séoane,
Vipère d’Orsini,
Coronelle bordelaise,
Couleuvre à échelons,
Couleuvre de Montpellier,
Couleuvre vipérine

ECREVISSES

(arrêté du 21 juillet 1983) : Il est interdit d’altérer et de dégrader sciemment les milieux particuliers à : Ecrevisse à pieds blancs, Ecrevisse à pieds rouges, Ecrevisse des torrents .

INSECTES

(arrête du 23 avril 2007) :

Odonates

Le Gomphe à cercoïdes fourchus, la Leucorrhine à front blanc, la leucorrhine à large queue, la Leucorrhine à gros thorax, la Cordulie splendide, le gomphe serpentin, la cordulie à corps fin, le gomphe à pattes jaunes, le leste enfant, l’Agrion de Mercure

Orthoptères

La Magicienne dentelée, le Criquet hérisson, le Criquet rhodanien

Coléoptères

Le bolbelasme à une corne, le carabe noduleux, le grand capricorne, le Cucujus vermillon, le Grand dytique, le Graphodère à deux lignes, le Barbot ou pique-prune, le Phryganophile à cou roux, la Rosalie des Alpes, les Aphaenops, le Carabe doré du Ventoux, le Carabe à reflets cuivrés, le Carabe à reflet d’or, le carabe de Solier, les Hydraphaenops, les Trichaphaenops

Lépidoptères

Le Mélibée, le Fadet des laîches ou oedipe, le Moiré des Sudètes, la laineuse du prunellier, le Damier du frêne, le Nacré tyrrhénien, le Cuivré de la bistorte, le Sphinx de l’argousier, la Bacchante, l’Azuré du serpolet, l’Azuré des paluds, l’Azuré de la sanguisorbe, l’Alexanor, le Porte-queue de Corse, l’Apollon, le Semi-apollon, le Sphinx de l’épilobe, le Cuivré des marais, la Diane, le nacré de la canneberge,
le Daphnis ou Fadet des tourbières, le Solitaire, l’Ecaille des marais, le Damier de la succise, le Damier des knauties, l’Isabelle de France ou Papillon vitrail, le Protée ou Azuré des mouillères, le Petit apollon, la Matrone ou Ecaille brune, l’Ecaille funèbre, la Piéride de l’aethionème, le Nacré de la bistorte, la Prosperpine, la Zygène cendrée ou Zygène rhadamanthe, la Zygène de la vésubie

MOLLUSQUES

(arrête du 23 avril 2007)

BIVALVES

Unionidae
Pseudunio auricularis
Margaritifera margaritifera, moule d’eau douce ou mulette perlière.
Unio crassus

GASTÉROPODES

Helicidae

Anisus vorticulus,
Elona quimperiana,
Helix ceratina (Hélix de Corse),
Cyrnotheba corsica,
Tacheocampilaea raspaili (Escargot de Raspail),
Macularia niciensis (Escargot de Nice)
Macularia saintyvesi
Otala punctata (synonyme : Otala apalolena) (Otala de Catalogne)
Norelona pyrenaica

Hydrobiidae

Arganiella exilis (synonyme : Horatia exilis),
Avenionia brevis,
Belgrandiella pyrenaica, Bythinella bicarinata
, Bythinella carinulata, Bythinella pupoides
, Bythinella reyniesii, Bythinella vesontiana
, Bythinella viridis, Bythiospeum articense
, Bythiospeum bressanum, Bythiospeum diaphanum
, Bythiospeum garnieri, Fissuria boui
, Hauffenia minuta, Hydrobia scamandri
, Litthabitella elliptica, Moitessieria lineolata
, Moitessieria locardi, Moitessieria puteana
, Moitessieria rayi (synonyme : Lartetia rayi), Moitessieria rolandiana
, Moitessieria simoniana, Paladilhia pleurotoma
, Paladilhiopis bourgignati, Palacanthilhiopsis vervierii
, Plagigeyeria conilis

Aciculidae

Platyla foliniana,
Renea bourguignatiana,
Renea gormonti,
Renea moutonii,
Renea paillona,
Renea singularis

Vertiginidae

Truncatellina arcyensis

Cochlicopidae

Cryptazeca monodonta,
Cryptazeca subcylindrica,
Hypnophila remyi

Helicidae

Trissexodon constrictus

Zonitidae

Vitrea pseudotrolli

Clausiliidae

Laminifera pauli,
Macrogasta lineolata euzierian

INVERTEBRES MARINS

(arrêté 20 décembre 2004) :

Mollusques

Gastéropodes

Patella ferruginea, patelle géante.

Bivalves

Pinna nobilis, grande nacre, jambonneau hérissé ;

Pinna pernula, jambonneau rude ;

Lithophaga lithophaga, datte de mer.

Crustacés

Scyllarides latus, grande cigale de mer.

Echinodermes

Oursins

Centrostephanus longispinus, oursin diadème, oursin à longs piquants.

POISSONS

(arrête du 8 décembre 1988) :

Lamproie marine, Lamproie fluviatile, Lamproie de Planer, Saumon d’atlantique, les Truites, Grande alose, Alose feinte, Loche de rivière, Loche d’étang, Blennie fluviatile, Omble chevalier, Ombre commun, les Corégones, Brochet, Barbeau méridional, Vandoise, Ide mélanote, Bouvière, Apron.

Que faire ?

Si vous observez une atteinte à une espèce sauvage (capture, détention, destruction d’habitats ou zone de reproduction) contacter les gardes de l’ONCFS, la gendarmerie, ou remplissez la fiche de signalement. Vous pouvez également faire un courrier au maire et à la société de chasse de la commune concernée pour signaler les faits.

Pour les animaux sauvages blessés contacter le centre de sauvegarde de la faune sauvage (Tél.03 62 72 22 59)


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